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Marques déposées par monsieur Fernand MANCEAU
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ADA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADA
Monsieur Fernand MANCEAU

Numéro de dépôt :
94534969
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2004

Présentation de la marque ADA

Déposée le 2 septembre 1994 par monsieur Fernand MANCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est monsieur Fernand MANCEAU domicilié(e) Z.A.C. des Trois Ormeaux, 49250 BRION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric GERGES S.J.V.L. - Société d'Avocats - France.

La marque ADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADA est expirée depuis le 2 septembre 2004.


Monsieur Fernand MANCEAU - Z.A.C. des Trois Ormeaux, 49250 BRION - France


Maître Eric GERGES S.J.V.L. - Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Condiments, aromates autres que les huiles essentielles, infusions non médicinales, fruits et légumes frais boissons non alcooliques

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.