Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOLOGNOTTE
Monsieur Fernand GOSSELIN

Numéro de dépôt :
1115888
Date de dépôt :
08/12/1978
Lieu de dépôt :
BLOIS

Présentation de la marque LE SOLOGNOTTE

Déposée le 8 décembre 1978 par monsieur Fernand GOSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « LE SOLOGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Fernand GOSSELIN domicilié(e) 12 rue des Ponts.Saint.Michel SAINT.GERVAIS.LA.FORET 41350 - VINEUIL - France.

La marque LE SOLOGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE SOLOGNOTTE est expirée depuis le 8 décembre 1988.


Monsieur Fernand GOSSELIN - 12 rue des Ponts.Saint.Michel SAINT.GERVAIS.LA.FORET 41350 - VINEUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Charcuterie artisanale.