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Marques déposées par monsieur Fernand DUCOMMUN
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FANION STAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANION STAR
Monsieur Fernand DUCOMMUN

Numéro de dépôt :
1686017
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
09/12/1998
FANION STAR de Fernand DUCOMMUN

Présentation de la marque FANION STAR

Déposée le 9 décembre 1988 par monsieur Fernand DUCOMMUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « FANION STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Fernand DUCOMMUN domicilié(e) 16 avenue Jules Ferry, 74200 THONON-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BERTHIER - France.

La marque FANION STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24


Monsieur Fernand DUCOMMUN - 16 avenue Jules Ferry, 74200 THONON-LES-BAINS - France


Monsieur Philippe BERTHIER - France


Inscription le 3 mars 1998 - Gage constitué n°250708 - Publication au BOPI 1998-03-03

Fanions - autocollants - écussons

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).