Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERNAND CONSTANTIN ORCHESTE AUVERGNE MUSETTE
Fernand CONSTANTIN

Numéro de dépôt :
1717354
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1998
FERNAND CONSTANTIN ORCHESTE AUVERGNE MUSETTE de Fernand CONSTANTIN

Présentation de la marque FERNAND CONSTANTIN ORCHESTE AUVERGNE MUSETTE

Déposée le 27 décembre 1988 par Fernand CONSTANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERNAND CONSTANTIN ORCHESTE AUVERGNE MUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fernand CONSTANTIN, domicilié(e) Trémouille st loup, 63810 BAGNOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean CONSTANTIN - France.

La marque FERNAND CONSTANTIN ORCHESTE AUVERGNE MUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERNAND CONSTANTIN ORCHESTE AUVERGNE MUSETTE est expirée depuis le 27 décembre 1998.


Fernand CONSTANTIN - Trémouille st loup, 63810 BAGNOLS - France


Jean CONSTANTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Orchestre variétés musicales éducation, institutions d'enseignement divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision production de films organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.