Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"TAMBOURS ET TROMPETTES"
FERMON Valérie

Numéro de dépôt :
94531696
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2014

Présentation de la marque "TAMBOURS ET TROMPETTES"

Déposée le 29 juillet 1994 par FERMON Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "TAMBOURS ET TROMPETTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est FERMON Valérie domicilié(e) 41 av Louise,59110 LA MADELEINE (dossier no 2269829) - 59110 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERMON Valérie domicilié(e) 41 av Louise,59110 LA MADELEINE (dossier no 2269829) - 59110 - France.

La marque "TAMBOURS ET TROMPETTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "TAMBOURS ET TROMPETTES" est expirée depuis le 29 juillet 2014.


FERMON Valérie - 41 av Louise,59110 LA MADELEINE (dossier no 2269829) - 59110 - France


FERMON Valérie - 41 av Louise,59110 LA MADELEINE (dossier no 2269829) - 59110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 21 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404482 - Publication au BOPI 2004-12-21

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2004 n°2269829 - Publication au BOPI 2004-07-28

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Couture enfantine - Broderie - Vêtements - Chaussures - Chapellerie - Vêtements confectionnés - Tabliers Tricots - Vestes - Capuchon (vêtement) chemise chemisette - Gilet Jupe - Robe - Panalon - Corsaire - Maillots de bain - Jupons - Manteaux - Peignoir pullover - Pyjamas - de 0 à 12 ans Papeterie - Produits de l'imprimerie - Photographies

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.