Déposée le 14 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) FERMOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GALVASTOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMOD domicilié(e) 3, Avenue Eugène Gazeau - 60300 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 211 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque GALVASTOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088878.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERMOD, Société Anonyme - 3, Avenue Eugène Gazeau - 60300 - SENLIS - France - SIREN 301468211
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2010 n°2452393 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Métaux communs et leurs alliages ; ma tériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Ferrures de portes, ferrures de fenêtres, ferrures pour la construction ; loquets métalliques, portes et rideaux souples en métal, charnières métalliques, huisserie métallique, verrous de portes, serrures métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, panneaux de portes métalliques, portes métalliques, poignées de portes métalliques, rayonnages métalliques, crémaillères métalliques, clayettes amovibles, soupapes métalliques ; châssis de portes métalliques, panneaux de portes métalliques, garniture de portes métalliques, dispositifs de suspension pour portes étanches coulissantes métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Panneaux de portes non métalliques y compris les panneaux de portes souples non métalliques, huisserie et portes non métalliques y compris les portes souples non métalliques. Rayonnage, garnitures de portes non métalliques, loquets non métalliques, serrures (autres qu'électroniques) non métalliques, charnières non métalliques, chariots (mobilier), soupapes (autres que parties de moteurs) non métalliques ; dispositifs de suspension pour portes étanches coulissantes non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; loquets non métalliques, charnières non métalliques, tiroirs et portes pour meubles réfrigérés, garnitures de portes non métalliques, rayonnages, clayettes et soupapes non métalliques, serrures non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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