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Marques déposées par la société FERMOD
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FERMOSWING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMOSWING
FERMOD

Numéro de dépôt :
93472788
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2003

Présentation de la marque FERMOSWING

Déposée le 18 juin 1993 par la société FERMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMOSWING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la société FERMOD domicilié(e) 3 avenue Eugène Gazeau, 60300 SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque FERMOSWING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMOSWING est expirée depuis le 18 juin 2003.

FERMOD a également déposé les autres marques suivantes : FERMOROLL , , FERMOD , FERMACLEAN , FERMOD , FERMOFLEX , FERMOD , FERMOD , GALVASTOCK , FFFFFF


FERMOD - 3 avenue Eugène Gazeau, 60300 SENLIS - France - SIREN 301468211


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Portes et fenêtres métalliques et non métalliques.Châssis de portes et de fenêtres métalliques, garnitures, ferrures, cadres, montures, armatures et éléments de fixation pour portes et fenêtres, dispositifs et mécanismes d'ouverture et de fermeture pour portes et fenêtres et dispositifs de fixation, d'arrêt et de verrouillage ainsi qu'accessoires, à savoir vis, ferrures de fixation, matériaux couvrant y compris profilés, côtes de montage, dispositifs et mécanismes d'ouverture non électriques, raccordements, pour portail, portes et fenêtres.Châssis de portes et de fenêtres (non métalliques), arrêts métalliques et non métalliques de portes et fenêtres, blindage pour portes et fenêtres, charnières- métalliques et non métalliques, clefs, poignées de portes et fenêtres, panneaux métalliques et non métalliques de portes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.