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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERMOD
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FERMOSTOCK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERMOSTOCK
FERMOD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1199871
Date de dépôt :
29/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2012

Présentation de la marque FERMOSTOCK

Déposée le 29 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) FERMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERMOSTOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMOD domicilié(e) 3 Avenue Eugène Gazeau,60300 SENLIS (dossier no 2212073) - 60300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2212073) - 75441 - France.

La marque FERMOSTOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FERMOSTOCK est expirée depuis le 29 mars 2012.

FERMOD a également déposé les autres marques suivantes : FERMOROLL , , FERMOD , FERMACLEAN , FERMOD , FERMOFLEX , FERMOD , FERMOD , GALVASTOCK , FERMOSWING


FERMOD Société Anonyme - 3 Avenue Eugène Gazeau,60300 SENLIS (dossier no 2212073) - 60300 - France - SIREN 301468211


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2212073) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212073 - Publication au BOPI 2001-12-18

Renouvellement sans limitation n°2001918 - Publication au BOPI 1993-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Rayonnages métalliques à clayettes amovibles pour des produits alimentaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.