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Marques déposées par la société FERMOD
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FERMOROLL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMOROLL
FERMOD

Numéro de dépôt :
93482160
Date de dépôt :
02/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2003

Présentation de la marque FERMOROLL

Déposée le 2 septembre 1993 par la société FERMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMOROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la société FERMOD domicilié(e) 3 avenue Eugène Gazeau, 60300 SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque FERMOROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMOROLL est expirée depuis le 2 septembre 2003.

FERMOD a également déposé les autres marques suivantes : , FERMOD , FERMACLEAN , FERMOD , FERMOFLEX , FERMOD , FERMOD , GALVASTOCK , FERMOSWING , FFFFFF


FERMOD - 3 avenue Eugène Gazeau, 60300 SENLIS - France - SIREN 301468211


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Aluminium, caillebotis métalliques, échelles métalliques, garde-manger métalliques, lattes métalliques, palettes (plateaux) de chargement métalliques, palettes de transport métalliques, quincaillerie métallique.Buffets roulants (voitures), chariots de manutention, diables, véhicules, véhicules électriques, véhicules frigorifiques.Buffets, buffets roulants (meubles), meubles, meubles métalliques, plateaux de tables, rayonnages, tables métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.