Déposée le 29 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) FERMOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FERMOROLL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMOD domicilié(e) 3 Avenue Eugène Gazeau,60300 SENLIS - 60300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERMOD Société anonyme à Conseil d'Administration - 3 Avenue Eugène Gazeau,60300 SENLIS - 60300 - France - SIREN 301468211
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de fenêtres et de portes métalliques ; charnières métalliques ; châssis de fenêtres et de portes métalliques ; garnitures de fenêtres et de portes métalliques ; ferrures de portes ; gâches métalliques ; poignées de portes métalliques ; huisseries métalliques ; crémaillères ; loqueteaux et loquets métalliques ; corps de pivot métalliques pour portes ; verrous de portes ; serrures métalliques non électriques ; panneaux de portes métalliques ; portes métalliques ; portes métalliques souples ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tablier de portes en matière synthétique ; dispositifs non électriques pour l'ouverture ou la fermeture des portes, y compris de portes relevantes ; dispositifs de suspension pour portes coulissantes et portes relevantes métalliques, à savoir rails métalliques ou bâtis métalliques ; rails métalliques pour portes coulissantes et portes relevantes ; rails métalliques pour rideaux.
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (parties de machines) ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, y compris de portes relevantes (parties de machines) ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, y compris de portes relevantes (parties de machines) ; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux.
Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de détecteurs de présence ou de passages ; appareils électriques et/ou optiques de surveillance ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture des portes, y compris de portes relevantes ; dispositifs électriques pour l'enroulement de portes relevantes ; appareils et instruments pour la régulation et la commande de l'ouverture ou de la fermeture de portes, y compris de l'enroulement de portes relevantes ; serrures électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques ; châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; portes et panneaux de portes non métalliques, y compris portes relevantes ; portes souples non métalliques, y compris portes relevantes ; rails non métalliques pour portes coulissantes et portes relevantes ; dispositifs de suspension pour portes coulissantes et portes relevantes non métalliques.
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