FERMOD FERMOD Société anonyme à conseil d'administration
Présentation de la marque FERMOD
Déposée le 28 février 2006 par la Société Anonyme (SA) FERMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMOD »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMOD domicilié(e) 3 Avenue Eugène GAZEAU,60300 SENLIS - 60300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 RUE DE LA BRECHE AUX LOUPS,75012 PARIS - 75012 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMOD est expirée depuis le 28 février 2016.
FERMOD a également déposé les autres marques suivantes : FERMOROLL , , FERMOD , FERMACLEAN , FERMOD , FERMOFLEX , FERMOD , GALVASTOCK , FERMOSWING , FFFFFF
FERMOD Société anonyme à conseil d'administration - 3 Avenue Eugène GAZEAU,60300 SENLIS - 60300 - France - SIREN 301468211
CABINET LEPEUDRY - 43 RUE DE LA BRECHE AUX LOUPS,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Serrurerie et quincaillerie métalliques, ferrures de portes, loqueteaux et loquets métalliques, charnières métalliques, corps de pivot métalliques pour portes, gâches métalliques, huisseries métalliques, verrous de portes, serrures métalliques non électriques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes y compris de portes coulissantes et étanches, panneaux de portes métalliques, portes métalliques, portes métalliques souples, poignées de portes métalliques, crémaillères ; châssis de portes métalliques, garniture de portes métalliques ; dispositifs de suspension pour portes coulissantes métalliques étanches, rails métalliques pour portes coulissantes ; garnitures de meubles métalliques ; soupapes métalliques (autres que parties de machines) d'équilibrage de pression à l'intérieur de locaux et de chambres froides. Serrures électriques, dispositifs électriques ou électroniques pour l'ouverture et la fermeture de portes, appareils et instruments pour la régulation et la commande de l'ouverture ou la fermeture de portes, appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils de contrôle, de réglage et de surveillance de la température et/ou de la pression, détecteurs de présence ou de passages, appareils électriques et/ou optiques de surveillance. Cordons chauffants y compris cordons chauffants pour éviter la formation de givre dans les chambres froides et les meubles réfrigérés. Matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, rouleaux de caoutchouc, bandes de caoutchouc, bourrelets d'étanchéité, raidisseurs de bourrelets d'étanchéité, joints d'étanchéité, garnitures de joints, joints pour vide ordures. Panneaux de portes non métalliques, dispositifs de suspension pour portes étanches coulissantes non métalliques. Châssis de portes non métalliques ; portes souples non métalliques, rails non métalliques pour portes coulissantes. Parois, tiroirs, portillons, clayettes et portes pour mobilier y compris meubles réfrigérés étanches, comptoirs et bars, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques, poignées et charnières de portes non métalliques ; habillage (encadrement) d'huisseries en matières composites, étagères, rayonnages à clayettes amovibles pour produits alimentaires, rayonnages mobiles, rayonnages, clayettes ; serrures autres qu'électriques non métalliques, loquets et loqueteaux non métalliques, charnières non métalliques ; soupapes (autres que parties de machines) non métalliques d'équilibrage de pression à l'intérieur de locaux et de chambres froides. Rideaux en matières plastiques, rideaux à lanières, rideaux pour locaux industriels ou de stockage, rails pour rideaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.