Déposée le 28 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) FERMOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FERMOCLEAN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMOD domicilié(e) 3, Avenue Eugène Gazeau,60300 SENLIS - 60300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEPEUDRY ET ASSOCIES domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERMOD Société Anonyme à Conseil d'Administration - 3, Avenue Eugène Gazeau,60300 SENLIS - 60300 - France - SIREN 301468211
LEPEUDRY ET ASSOCIES - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18
Serrurerie et quincaillerie métalliques, ferrures de portes, loqueteaux et loquets métalliques, charnières métalliques, corps de pivot métalliques pour portes, gâches métalliques, huisseries métalliques, verrous de portes, serrures métalliques non électriques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes y compris de portes coulissantes et étanches, panneaux de portes métalliques, portes métalliques, portes métalliques souples, poignées de portes métalliques, crémaillères ; châssis de portes métalliques, garniture de portes métalliques ; dispositifs de suspension pour portes coulissantes métalliques étanches, rails métalliques pour portes coulissantes ; garnitures de meubles métalliques ; soupapes métalliques (autres que parties de machines) d'équilibrage de pression à l'intérieur de locaux et de chambres froides.
Serrures électriques, dispositifs électriques ou électroniques pour l'ouverture et la fermeture de portes, appareils et instruments pour la régulation et la commande de l'ouverture ou la fermeture de portes, appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils de contrôle, de réglage et de surveillance de la température et/ou de la pression, détecteurs de présence ou de passages, appareils électriques et/ou optiques de surveillance.
Matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, rouleaux de caoutchouc, bandes de caoutchouc, bourrelets d'étanchéité, raidisseurs de bourrelets d'étanchéité, joints d'étanchéité, garnitures de joints, joints pour vide ordures.
Panneaux de portes non métalliques, dispositifs de suspension pour portes étanches coulissantes non métalliques. Châssis de portes non métalliques ; portes souples non métalliques, rails non métalliques pour portes coulissantes.
Parois, tiroirs, portillons, clayettes et portes pour mobilier y compris meubles réfrigérés étanches, comptoirs et bars, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques, poignées et charnières de portes non métalliques ; habillage (encadrement) d'huisseries en matières composites, étagères, rayonnages à clayettes amovibles pour produits alimentaires, rayonnages mobiles, rayonnages, clayettes ; serrures autres qu'électriques non métalliques, loquets et loqueteaux non métalliques, charnières non métalliques ; soupapes (autres que parties de machines) non métalliques d'équilibrage de pression à l'intérieur de locaux et de chambres froides.
Rideaux en matières plastiques, rideaux à lanières, rideaux en matières plastiques pour locaux industriels ou de stockage, rails pour rideaux.
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