Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT FENETRE
FERMOBA INDUSTRIES, (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3153928
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2012
POINT FENETRE de FERMOBA INDUSTRIES

Présentation de la marque POINT FENETRE

Déposée le 15 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) FERMOBA INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POINT FENETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMOBA INDUSTRIES domicilié(e) 31, avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 313 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque POINT FENETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT FENETRE est expirée depuis le 15 mars 2012.

FERMOBA INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : FILTRABAT


FERMOBA INDUSTRIES, (SOCIETE ANONYME) - 31, avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 430313346


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Inscription le 22 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545746 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587254 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Fenêtres métalliques. Matières à calfeutrer et à isoler pour fenêtres. Fenêtres non métalliques. Réparations de fenêtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.