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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMISOL
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FERMISOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FERMISOL
FERMISOL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3788523
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2030
FERMISOL de FERMISOL

Présentation de la marque FERMISOL

Déposée le 7 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMISOL domicilié(e) 13 B Avenue DESCARTES, 33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 914 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, SAS, Mme CENATIEMPO Julie domicilié(e) Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque FERMISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERMISOL arrivera à expiration en date du 7 décembre 2030.


FERMISOL, Société par actions simplifiée - 13 B Avenue DESCARTES, 33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - France - SIREN 527914428


AQUINOV, SAS, Mme CENATIEMPO Julie - Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2020 n°2765717 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-27

Armatures de portes métalliques ; bandes à lier métalliques ; tendeurs de bandes métalliques (étriers de tension) ; charnières métalliques ; châssis de porte métalliques ; clôtures métalliques ; cornières métalliques ; fils métalliques ; tendeurs de fils métalliques (étriers de tension) ; huisseries métalliques ; loquets métalliques ; mâts et poteaux métalliques ; portail métallique ; quincaillerie métallique ; panneaux métalliques ; treillis métalliques destinés à retenir des matériaux anti-bruit formant des panneaux ; clôtures métalliques.

Panneaux d'isolation acoustique ; écrans phoniques ; écrans phoniques végétalisés ; matériaux d'isolation acoustique.

Armatures de portes non métalliques ; châssis de porte non métallique ; panneaux en matériau non métallique ; bardages non métallique ; treillis en bois destiné au développement de plantes grimpantes ; poteaux en matériau non métallique ; lattes non métalliques ; mâts non métalliques ; palissages non métalliques ; treillages non métalliques ; clôtures non métalliques.