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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE
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POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. FERMIER d'ANCENIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. FERMIER d'ANCENIS
GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE, Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
3968893
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2022
POULET D\'ANCENIS. LE FERMIER C\'EST LUI. FERMIER d\'ANCENIS de FERMIERS DU VAL DE LOIRE

Présentation de la marque POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. FERMIER d'ANCENIS

Déposée le 14 décembre 2012 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. FERMIER d'ANCENIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) ZI de L'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 568 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. FERMIER d'ANCENIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968893.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. FERMIER d'ANCENIS est expirée depuis le 14 décembre 2022.

FERMIERS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER D'ANCENIS ELLES N'AIMENT QUE LUI , LYRE , LE BALZAC , LE BALZAC , CHANTOCEAUX , Plein Air, Perchage, Tradition d'Elevage , LES BELLES TERRES , POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. , LE SAINT DORE , L'EXCELLENCE A SON TERROIR


GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE, Groupement d'Intérêt Economique - ZI de L'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 401568787


Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Viande (à l'exclusion de la viande volaille), viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Volailles d'Ancenis ” et gibier : produits issus de la ferme ou élaborés à la ferme conforme à la mention valorisante “ Volailles Fermières ”, poissons, extraits de volaille fermière, de poissons, de gibier. Plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Volailles d'Ancenis ”, poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Volailles d'Ancenis ”, de poisson et de gibier ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.