LES BELLES TERRES
Présentation de la marque LES BELLES TERRES
Déposée le 14 décembre 2012 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BELLES TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES BELLES TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES TERRES est expirée depuis le 14 décembre 2022.
FERMIERS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25