Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BELLES TERRES
GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE, Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
3968658
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2022
LES BELLES TERRES de FERMIERS DU VAL DE LOIRE

Présentation de la marque LES BELLES TERRES

Déposée le 14 décembre 2012 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BELLES TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) ZI de L'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 568 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LES BELLES TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES TERRES est expirée depuis le 14 décembre 2022.

FERMIERS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER D'ANCENIS ELLES N'AIMENT QUE LUI , LYRE , LE BALZAC , LE BALZAC , CHANTOCEAUX , Plein Air, Perchage, Tradition d'Elevage , POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. , POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. FERMIER d'ANCENIS , LE SAINT DORE , L'EXCELLENCE A SON TERROIR


GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE, Groupement d'Intérêt Economique - ZI de L'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 401568787


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande de volaille ; produits et préparations à base de viande de volaille ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande de volaille ; conserves de viande de volaille ;

Pâtés à la viande de volaille ; plats cuisinés à base de pâtés de viande de volaille.