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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE
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LE SAINT DORE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SAINT DORE
GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
95572854
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2015

Présentation de la marque LE SAINT DORE

Déposée le 23 mai 1995 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) Boulevard Pasteur,44150 ANCENIS (dossier no 2285971) - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 568 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2285971) - 75008 - France.

La marque LE SAINT DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SAINT DORE est expirée depuis le 23 mai 2015.

FERMIERS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER D'ANCENIS ELLES N'AIMENT QUE LUI , LYRE , LE BALZAC , LE BALZAC , CHANTOCEAUX , Plein Air, Perchage, Tradition d'Elevage , LES BELLES TERRES , POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. , POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. FERMIER d'ANCENIS , L'EXCELLENCE A SON TERROIR


GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE Groupement d'Intérêt Economique - Boulevard Pasteur,44150 ANCENIS (dossier no 2285971) - 44150 - France - SIREN 401568787


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2285971) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2005 n°2285971 - Publication au BOPI 2005-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 25 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310427 - Publication au BOPI 2000-10-25

Inscription le 23 octobre 2000 - Changement d'adresse n°310197 - Publication au BOPI 2000-10-23

Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310196 - Publication au BOPI 2000-10-23

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Volailles entières ou découpées, produits à base de volaille Volailles vivantes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.