Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BALZAC
GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
96623270
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2026

Présentation de la marque LE BALZAC

Déposée le 29 avril 1996 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BALZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) ZI de l'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 568 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LE BALZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BALZAC arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

FERMIERS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER D'ANCENIS ELLES N'AIMENT QUE LUI , LYRE , LE BALZAC , CHANTOCEAUX , Plein Air, Perchage, Tradition d'Elevage , LES BELLES TERRES , POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. , POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. FERMIER d'ANCENIS , LE SAINT DORE , L'EXCELLENCE A SON TERROIR


GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE, Groupement d'intérêt économique - ZI de l'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 401568787


HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 23 octobre 2000 - Changement d'adresse n°310197 - Publication au BOPI 2000-10-23

Inscription le 25 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310427 - Publication au BOPI 2000-10-25

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310725 - Publication au BOPI 2006-03-22

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 11 février 2016 n°2609829 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-11

Volailles en carcasses et/ou découpées