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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE
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L'EXCELLENCE A SON TERROIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'EXCELLENCE A SON TERROIR
GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
3351788
Date de dépôt :
08/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2025
L\'EXCELLENCE A SON TERROIR de FERMIERS DU VAL DE LOIRE

Présentation de la marque L'EXCELLENCE A SON TERROIR

Déposée le 8 avril 2005 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EXCELLENCE A SON TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) Z.I. de l'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 568 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque L'EXCELLENCE A SON TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EXCELLENCE A SON TERROIR arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

FERMIERS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER D'ANCENIS ELLES N'AIMENT QUE LUI , LYRE , LE BALZAC , LE BALZAC , CHANTOCEAUX , Plein Air, Perchage, Tradition d'Elevage , LES BELLES TERRES , POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. , POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. FERMIER d'ANCENIS , LE SAINT DORE


GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE, Groupement d'intérêt économique - Z.I. de l'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 401568787


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Renouvellement sans limitation le 5 février 2015 n°2578029 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-05

Viande de volaille issue d'un élevage traditionnel, préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande de volailles, produits et préparations à base de viande de volailles, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande de volaille. Pâtés à la viande de volaille, pain, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce). Animaux vivants issus d'un élevage traditionnel, aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.