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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE
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ELEVEURS D'EXCELLENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELEVEURS D'EXCELLENCE
GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
3372085
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2025
ELEVEURS D\'EXCELLENCE de FERMIERS DU VAL DE LOIRE

Présentation de la marque ELEVEURS D'EXCELLENCE

Déposée le 25 juillet 2005 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEVEURS D'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) Z.I. de l'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 568 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ELEVEURS D'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEVEURS D'EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2025.

FERMIERS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER D'ANCENIS ELLES N'AIMENT QUE LUI , LYRE , LE BALZAC , LE BALZAC , CHANTOCEAUX , Plein Air, Perchage, Tradition d'Elevage , LES BELLES TERRES , POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. , POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. FERMIER d'ANCENIS , LE SAINT DORE


GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE, Groupement d'intérêt économique - Z.I. de l'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 401568787


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578416 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-10

Viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande de volaille, produits et préparations à base de viande de volailles, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande ou de volailles. Pâtés à la viande de volaille, pain, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce). Animaux vivants, aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.