Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUBECLAIRE
GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE

Numéro de dépôt :
3040043
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2010
AUBECLAIRE de FERMIERS DU VAL DE LOIRE

Présentation de la marque AUBECLAIRE

Déposée le 10 juillet 2000 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUBECLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FERMIERS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) (groupement d'intérêt économique commercial), ZI de l'Hermitage, 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 568 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP - France.

La marque AUBECLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040043.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBECLAIRE est expirée depuis le 10 juillet 2010.

FERMIERS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER D'ANCENIS ELLES N'AIMENT QUE LUI , LYRE , LE BALZAC , LE BALZAC , CHANTOCEAUX , Plein Air, Perchage, Tradition d'Elevage , LES BELLES TERRES , POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. , POULET D'ANCENIS. LE FERMIER C'EST LUI. FERMIER d'ANCENIS , LE SAINT DORE


GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE - (groupement d'intérêt économique commercial), ZI de l'Hermitage, 44150 ANCENIS - France - SIREN 401568787


Cabinet HARLE & PHELIP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Oe?ufs.