Marque enregistrée - Marque en vigueur

ST SEVER FIERS DE NOS ORIGINES
FERMIERS DU SUD OUEST, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4262488
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/04/2026
ST SEVER FIERS DE NOS ORIGINES de FERMIERS DU SUD OUEST

Présentation de la marque ST SEVER FIERS DE NOS ORIGINES

Déposée le 6 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ST SEVER FIERS DE NOS ORIGINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST domicilié(e) Zone Industrielle, Péré, 40500 SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 743 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR, M. MAISADOUR, service juridique domicilié(e) route de Saint Sever, 27 - 40280 - HAUT-MAUCO - France.

La marque ST SEVER FIERS DE NOS ORIGINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST SEVER FIERS DE NOS ORIGINES arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

FERMIERS DU SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : SÉVERIN , LES VOLAILLES GOURMANDES DE SEVERIN , POULET d'ICI! 100% LOCAL , LES VOLAILLES GOURMANDES DE SEVERIN , Galïn , (Marque figurative) , KOCORIKO , L'OSTAL , Hostal , Fermiers du Sud-Ouest


FERMIERS DU SUD OUEST, société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Péré, 40500 SAINT SEVER - France - SIREN 521743476


MAISADOUR, M. MAISADOUR, service juridique - route de Saint Sever, 27 - 40280 - HAUT-MAUCO - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).