Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ST ALOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST domicilié(e) LIEU DIT ZONE INDUSTRIELLE - 40500 - SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 743 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, M. ERIC JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.
La marque ST ALOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERMIERS DU SUD OUEST, SAS - LIEU DIT ZONE INDUSTRIELLE - 40500 - SAINT SEVER - France - SIREN 521743476
CABINET JUNCA, M. ERIC JUNCA - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Volaille et gibier ; poulet ; poulet jaune ; poulet noir ; poulet blanc ; pintade ; pintade jaune, pintade noire ; coquelet ; dinde ; chapon ; découpe de volaille et canard, notamment, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras ; plats cuisinés à base de volaille ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance notamment des produits suivants, à savoir, «Volaille et gibier ; poulet ; poulet jaune ; poulet noir ; poulet blanc ; pintade ; pintade jaune, pintade noire ; coquelet ; dinde ; chapon ; découpe de canard, notamment, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras ; plats cuisinés à base de volaille».
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