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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST
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SÉVERIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SÉVERIN
FERMIERS DU SUD OUEST, SAS

Numéro de dépôt :
4310472
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
SÉVERIN de FERMIERS DU SUD OUEST

Présentation de la marque SÉVERIN

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SÉVERIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE PERE - 40500 - SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 743 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Junca domicilié(e) 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque SÉVERIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉVERIN arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

FERMIERS DU SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : LES VOLAILLES GOURMANDES DE SEVERIN , ST SEVER FIERS DE NOS ORIGINES , POULET d'ICI! 100% LOCAL , LES VOLAILLES GOURMANDES DE SEVERIN , Galïn , (Marque figurative) , KOCORIKO , L'OSTAL , Hostal , Fermiers du Sud-Ouest


FERMIERS DU SUD OUEST, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DE PERE - 40500 - SAINT SEVER - France - SIREN 521743476


M. Eric Junca - 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Volaille, volailles rôties ; découpes de volaille ; cuisses de poulet prépares ; filets de poitrine de poulet préparés ; émincés de poulet ; émincés de volaille préparés ; steak haché de volaille ; saucisses de volaille à griller ; saucisses crues de volaille ; plats préparés principalement à base de volaille ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance notamment des produits suivants, a savoir, volaille, volailles rôties ; découpes de volaille ; cuisses de poulet prépares ; filets de poitrine de poulet préparés ; émincés de poulet ; émincés de volaille préparés ; steak haché de volaille ; saucisses de volaille à griller ; saucisses crues de volaille ; plats préparés principalement à base de volaille.