Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Marchés du Sud-Ouest
FERMIERS DU SUD OUEST, SAS

Numéro de dépôt :
3840157
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
Les Marchés du Sud-Ouest de FERMIERS DU SUD OUEST

Présentation de la marque Les Marchés du Sud-Ouest

Déposée le 20 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Les Marchés du Sud-Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE PERE, BP 23 - 40500 - SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 743 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, M. JUNCA Eric domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque Les Marchés du Sud-Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Marchés du Sud-Ouest est expirée depuis le 20 juin 2021.

FERMIERS DU SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : SÉVERIN , LES VOLAILLES GOURMANDES DE SEVERIN , ST SEVER FIERS DE NOS ORIGINES , POULET d'ICI! 100% LOCAL , LES VOLAILLES GOURMANDES DE SEVERIN , Galïn , (Marque figurative) , KOCORIKO , L'OSTAL , Hostal


FERMIERS DU SUD OUEST, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DE PERE, BP 23 - 40500 - SAINT SEVER - France - SIREN 521743476


CABINET JUNCA, M. JUNCA Eric - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 22 septembre 2015 - Retrait partiel n°654328 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; démonstration de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants, a savoir, « volaille et gibier ; canard bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Canard à Foie Gras du Sud-Ouest » ; poulet ; poulet jaune ; poulet noir ; poulet blanc ; pintade ; pintade jaune, pintade noire ; coquelet ; dinde ; chapon ; canette de barbarie ; poularde ; cailles ; lapin ; découpe de volaille, gibier et canard à foie gras bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Canard à Foie Gras du Sud-Ouest », notamment, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Canard à Foie Gras du Sud-Ouest » ; plats cuisinés à base de volaille ; volailles et gibiers rôtis ; oeufs ; charcuterie ; conserve de viande ; conserves de légumes ; fromages ; pates ; salaisons » ;

Organisation de manifestations a but de divertissement ; organisation de démonstrations pratiques de cuisine ; organisation de démonstration pratique de préparation de volailles ; organisation de concours de cuisine ; divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs et de divertissement.