Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
L'OSTAL
FERMIERS DU SUD OUEST, SAS
Numéro de dépôt :
3929414
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque L'OSTAL
Déposée le 25 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L'OSTAL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST domicilié(e) LIEU DIT ZONE INDUSTRIELLE - 40500 - SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 743 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, M. ERIC JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT DE FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERMIERS DU SUD OUEST, SAS - LIEU DIT ZONE INDUSTRIELLE - 40500 - SAINT SEVER - France - SIREN 521743476
CABINET JUNCA, M. ERIC JUNCA - 1 ROND POINT DE FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 8 février 2013 - Retrait total n°594504 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-08
Volaille et gibier ; poulet jaune ; poulet noir ; poulet blanc ; pintade ; pintade jaune, pintade noire ; coquelet ; dinde ; chapon ; canette de barbarie ; poularde ; cailles ; découpe de volaille et canard, notamment, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras ; plats cuisinés à base de volaille ; oeufs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance notamment des produits suivants, a savoir, « Volaille et gibier ; poulet ; poulet jaune ; poulet noir ; poulet blanc ; pintade ; pintade jaune, pintade noire ; coquelet ; dinde ; chapon ; canette de barbarie ; poularde ; cailles ; découpe de canard, notamment, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras ; plats cuisinés à base de volaille ; oeufs ».
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