Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Braise d'Or
FERMIERS DU SUD OUEST, SAS

Numéro de dépôt :
3977359
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/01/2023
Braise d\'Or de FERMIERS DU SUD OUEST

Présentation de la marque Braise d'Or

Déposée le 25 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Braise d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST domicilié(e) LIEU DIT ZONE INDUSTRIELLE - 40500 - SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 743 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, M. JUNCA ERIC domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque Braise d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977359.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Braise d'Or est expirée depuis le 25 janvier 2023.

FERMIERS DU SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : SÉVERIN , LES VOLAILLES GOURMANDES DE SEVERIN , ST SEVER FIERS DE NOS ORIGINES , POULET d'ICI! 100% LOCAL , LES VOLAILLES GOURMANDES DE SEVERIN , Galïn , (Marque figurative) , KOCORIKO , L'OSTAL , Hostal


FERMIERS DU SUD OUEST, SAS - LIEU DIT ZONE INDUSTRIELLE - 40500 - SAINT SEVER - France - SIREN 521743476


CABINET JUNCA, M. JUNCA ERIC - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Volaille et gibier ; poulet ; poulet jaune ; poulet noir ; poulet blanc ; pintade ; pintade jaune, pintade noire ; coquelet ; dinde ; chapon ; canette de barbarie ; poularde ; cailles ; découpe de volaille et de canard, notamment, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras ; plats cuisinés à base de volaille ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants, a savoir, « Volaille et gibier ; poulet ; poulet jaune ; poulet noir ; poulet blanc ; pintade ; pintade jaune, pintade noire ; coquelet ; dinde ; chapon ; canette de barbarie ; poularde ; cailles ; découpe de volaille et de canard, notamment, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras ; plats cuisinés à base de volaille ».