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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU GERS
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LES ERGOTS D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ERGOTS D'OR
FERMIERS DU GERS, SAS

Numéro de dépôt :
3100949
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021

Présentation de la marque LES ERGOTS D'OR

Déposée le 4 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ERGOTS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU GERS domicilié(e) Domaine de Maridan - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 090 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERMIERS DU GERS, C/o MAISADOUR, Service Juridique domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN Cedex - France.

La marque LES ERGOTS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ERGOTS D'OR est expirée depuis le 4 mai 2021.

FERMIERS DU GERS a également déposé les autres marques suivantes : Fermiers du Gers GROUPE FERMIERS DU SUD-OUEST , Fermiers du Gers , Fermiers du Gers LAPORTE , VALLON D'OR SELECTION GOURMANDE SA LAPORTE


FERMIERS DU GERS, SAS - Domaine de Maridan - 32100 - CONDOM - France - SIREN 433090032


FERMIERS DU GERS, C/o MAISADOUR, Service Juridique - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN Cedex - France


Inscription le 28 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404876 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Demande de renouvellement le 11 juillet 2011 n°2475471 - Publication au BOPI 2011-07-11

Inscription le 18 mai 2006 - Changement d'adresse n°433989 - Publication au BOPI 2006-05-18

Inscription le 10 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490507 - Publication au BOPI 2009-02-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Inscription le 26 août 2011 - Transmission totale de propriété n°559240 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-08-26

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2011 n°2483121 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-18

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628201 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Volaille (viande), parties de volaille.