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Marques déposées par Fermiers de CHALLANS-VENDÉETODO
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FERMIERS DE CHALLANS VENDEEGroupement Qualité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMIERS DE CHALLANS VENDEEGroupement Qualité
Fermiers de CHALLANS-VENDÉE Syndicat Professionnel loi de 1884

Numéro de dépôt :
3242712
Date de dépôt :
21/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2013
FERMIERS DE CHALLANS VENDEEGroupement Qualité de Fermiers de CHALLANS-VENDÉE

Présentation de la marque FERMIERS DE CHALLANS VENDEEGroupement Qualité

Déposée le 21 août 2003 par Fermiers de CHALLANS-VENDÉETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMIERS DE CHALLANS VENDEEGroupement Qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est Fermiers de CHALLANS-VENDÉETODO domicilié(e) Allée de la Joriette, B.P. 533,85305 CHALLANS Cedex - 85305 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 164 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges DOUTEAU Fermiers de Challans-Vendée domicilié(e) Allée de la Jariette, B.P. 533,85305 CHALLANS Cedex - 85305 - France.

La marque FERMIERS DE CHALLANS VENDEEGroupement Qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242712.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMIERS DE CHALLANS VENDEEGroupement Qualité est expirée depuis le 21 août 2013.


Fermiers de CHALLANS-VENDÉE Syndicat Professionnel loi de 1884 - Allée de la Joriette, B.P. 533,85305 CHALLANS Cedex - 85305 - France - SIREN 322164567


Monsieur Georges DOUTEAU Fermiers de Challans-Vendée - Allée de la Jariette, B.P. 533,85305 CHALLANS Cedex - 85305 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volaille de Challans ” ou “ volaille de vendée ” ; gibiers, ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; œufs de poules élevées en parcours libre ou œufs de poules élevées en plein air. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.