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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) fermiere st Michel
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TOME AUX AIGUILLES DE SAPIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOME AUX AIGUILLES DE SAPIN
fermiere st Michel, SARL

Numéro de dépôt :
4033806
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/09/2023
TOME AUX AIGUILLES DE SAPIN de fermiere st Michel

Présentation de la marque TOME AUX AIGUILLES DE SAPIN

Déposée le 19 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) fermiere st Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOME AUX AIGUILLES DE SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) fermiere st Michel domicilié(e) 14 rue de Saurupt - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 472 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fermiere st Michel, M. MARCHAND Philippe domicilié(e) 14 rue de Saurupt - 54000 - NANCY - France.

La marque TOME AUX AIGUILLES DE SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOME AUX AIGUILLES DE SAPIN est expirée depuis le 19 septembre 2023.

fermiere st Michel a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT GROS LORRAIN DES FRERES MARCHAND , LE CARRE DE L'EST DES FRÈRES MARCHAND , LE GROS LORRAIN DES FRERES MARCHAND


fermiere st Michel, SARL - 14 rue de Saurupt - 54000 - NANCY - France - SIREN 322472051


fermiere st Michel, M. MARCHAND Philippe - 14 rue de Saurupt - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Oeufs, lait ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.