Déposée le 30 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) FERMIER VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FERMIER VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMIER VERT domicilié(e) " Enbouneau ", SOLOMIAC, 32120 MAUVEZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 125 913 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.
La marque FERMIER VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMIER VERT est expirée depuis le 30 mai 2010.
FERMIER VERT Société Anonyme - " Enbouneau ", SOLOMIAC, 32120 MAUVEZIN - France - SIREN 423125913
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Machines-outils ; moteurs (à l'exception à ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les ufs ; machinesagricoles ; élévateurs pour l'agriculture. Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement. viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oignons, aulx, échalotes conservés, séchés et cuits, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, poisson, extraits de viande, huiles et graisses comestibles, produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, oignons, aulx, échalotes frais, malt, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, animaux vivants élevés à la ferme, produits forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) bulbes d'oignons, d'aulx et d'échalotes, plantes et fleurs naturelles. Télécommunications ; communications par réseaux d'ordinateur, y compris le réseau Internet ; communications (transmissions) par services télématiques ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; transmission de messages, données, images par ordinateur ; messagerie électronique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits. Services d'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; consultations, conseils, assistance technique en matière d'agriculture, de production et de transformation de produits agro-alimentaires et plus particulièrement des bulbes (oignons, aulx, échalotes).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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