Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARRE DE L'EST
SARL FERMIEERE ST MICHEL “ E ”, SARL

Numéro de dépôt :
3800536
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021
LE CARRE DE L\'EST de FERMIEERE ST MICHEL “ E 

Présentation de la marque LE CARRE DE L'EST

Déposée le 24 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMIEERE ST MICHEL “ E  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARRE DE L'EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMIEERE ST MICHEL “ E  domicilié(e) 14 RUE DE SAURUPT - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 472 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FERMIEERE ST MICHEL “ E ” domicilié(e) 14 RUE DE SAURUPT - 54000 - NANCY - France.

La marque LE CARRE DE L'EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE DE L'EST est expirée depuis le 24 janvier 2021.


SARL FERMIEERE ST MICHEL “ E ”, SARL - 14 RUE DE SAURUPT - 54000 - NANCY - France - SIREN 322472051


SARL FERMIEERE ST MICHEL “ E ” - 14 RUE DE SAURUPT - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586201 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Oeufs, lait.

Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.