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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) FERMICALVA
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POIRINELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POIRINELLE
FERMICALVA Société Coopérative Agricole - Agrément ministériel 50 156

Numéro de dépôt :
97698449
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2007

Présentation de la marque POIRINELLE

Déposée le 3 octobre 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FERMICALVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POIRINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FERMICALVA domicilié(e) Siège social - "Le Grand Chemin", 50540 ISIGNY LE BUAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 477 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERMICALVA - France.

La marque POIRINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POIRINELLE est expirée depuis le 3 octobre 2007.


FERMICALVA Société Coopérative Agricole - Agrément ministériel 50 156 - Siège social - "Le Grand Chemin", 50540 ISIGNY LE BUAT - France - SIREN 303477780


FERMICALVA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Apéritif à base de poiré