Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSA
FERMIC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1461900
Date de dépôt :
11/09/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2007

Présentation de la marque ROSA

Déposée le 11 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) FERMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMIC domicilié(e) 1 Place Boeldieu, 75002 PARIS (dossier no 2091235) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 376 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERMIC domicilié(e) (dossier no 2091235) - France.

La marque ROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSA est expirée depuis le 11 septembre 2007.

FERMIC a également déposé les autres marques suivantes : SANDRA , ECOLOCAL , LISTE NET , LISTE BLANCHE , UN NUMERO DE TELEPHONE SANS NOM NI ADRESSE TAPEZ 3617 ANNU , KIOSQUE IP , RETROUVEZ UNE PERSONNE SUR LA FRANCE ENTIERE A PARTIR DE SON SIMPLE NUMERO DE TELEPHONE TAPEZ 3617 ANNU , CLUBA , NC , X STORE


FERMIC, Société Anonyme - 1 Place Boeldieu, 75002 PARIS (dossier no 2091235) - France - SIREN 342376332


FERMIC - (dossier no 2091235) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 1997 n°2091235 - Publication au BOPI 1997-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 29 novembre 1994 - Transmission de propriété n°179127 - Publication au BOPI 1994-11-29

Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60277 - Publication au BOPI 1992-02-17

Service de communication interactif par terminal télématique