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Marques déposées par FERMETURESF.M.B. VENDOME
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SYLVACIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVACIA
FERMETURESF.M.B. VENDOME

Numéro de dépôt :
1100881
Date de dépôt :
23/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SYLVACIA

Déposée le 23 janvier 1979 par FERMETURESF.M.B. VENDOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SYLVACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERMETURESF.M.B. VENDOME, domicilié(e) société anonyme, 12, rue du 20e Chasseurs, à VENDOME (Loir-&-Cher). - France.

La marque SYLVACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SYLVACIA est expirée depuis le 23 janvier 1989.


FERMETURESF.M.B. VENDOME - société anonyme, 12, rue du 20e Chasseurs, à VENDOME (Loir-&-Cher). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

Inscription - Transmission de propriété n°18884 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°3967 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°3965 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°3966 - Publication au BOPI

"Charpente, menuiserie, pièces pour constructions métalliques et notamment des éléments de fermeture de bâtiments, grilles et persiennes".

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.