FERMETURES TOMAT, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3675123
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2029
Présentation de la marque MOBIL'O
Déposée par voie électronique le 9 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMETURES TOMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOBIL'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMETURES TOMAT domicilié(e) Zone d'Activités Galaxie, Avenue de Mazeau - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 925 351 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque MOBIL'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBIL'O arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.
FERMETURES TOMAT a également déposé les autres marques suivantes : IVOA , TOMAT Fermetures
FERMETURES TOMAT, Société à responsabilité limitée - Zone d'Activités Galaxie, Avenue de Mazeau - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France - SIREN 383925351
AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Renouvellement sans limitation le 30 août 2019 n°2724342 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-30
Motorisations de rideaux de piscines ; dispositifs motorisés d'enroulement/déroulement de rideaux de piscines ; dispositifs motorisés d'enroulement/déroulement de rideaux de piscines de forme complexe ; machines de filtration des eaux de piscine ; robots de nettoyage de piscines ; châssis de rideaux de piscines avec enroulement/déroulement motorisé et bras de renvoi de poussée permettant un déplacement dudit châssis. ;
Détecteurs de niveau d'eau dans un bassin de piscine ; détecteurs électroniques d'immersion d'un objet ou d'une personne dans un bassin de piscine ; détecteurs de fermeture de rideaux de piscine ; détecteurs d'enroulement/déroulement de rideaux de piscine ; dispositif électronique de contrôle d'enroulement/déroulement d'un rideau de piscine. ;
Couvertures ou rideaux de piscine non métalliques ; lames non métalliques de rideaux de piscines ; bouchons non métalliques de lames constituant un rideau de piscine ; blocs de verrouillage non métalliques de couverture de piscines aux parois du bassin.
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