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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMETURES MODERNES
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FERMETURES MODERNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FERMETURES MODERNES
FERMETURES MODERNES S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3438908
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
FERMETURES MODERNES de FERMETURES MODERNES

Présentation de la marque FERMETURES MODERNES

Déposée le 3 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMETURES MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMETURES MODERNES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMETURES MODERNES domicilié(e) 800 GRANDE RUE,76680 ROCQUEMONT - 76680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 787 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERMETURES MODERNES domicilié(e) 800 GRANDE RUE,76680 ROCQUEMONT - 76680 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMETURES MODERNES est expirée depuis le 3 juillet 2016.


FERMETURES MODERNES S.A.R.L - 800 GRANDE RUE,76680 ROCQUEMONT - 76680 - France - SIREN 411787369


FERMETURES MODERNES - 800 GRANDE RUE,76680 ROCQUEMONT - 76680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Stores d'extérieurs métalliques volets métalliques ;

Stores métalliques d'extérieurs ni métalliques ni en matières textiles volets non métalliques ;

Stores d'intérieurs pour fenêtres.