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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERMETURES MENUISERIES STORES BRETAGNE (FMSB
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BELLES BAIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLES BAIES
FERMETURES MENUISERIES STORES BRETAGNE (FMSB), société anonyme

Numéro de dépôt :
97677556
Date de dépôt :
09/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2007

Présentation de la marque BELLES BAIES

Déposée le 9 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) FERMETURES MENUISERIES STORES BRETAGNE (FMSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES BAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMETURES MENUISERIES STORES BRETAGNE (FMSB domicilié(e) ayant son siège social, 1 rue des Genêts, 22360 LANGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 563 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc TANGUY S.A. FIDAL - France.

La marque BELLES BAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES BAIES est expirée depuis le 9 mai 2007.


FERMETURES MENUISERIES STORES BRETAGNE (FMSB), société anonyme - ayant son siège social, 1 rue des Genêts, 22360 LANGUEUX - France - SIREN 388563769


Marc TANGUY S.A. FIDAL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 9 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377281 - Publication au BOPI 2003-09-09

Inscription le 13 janvier 2004 - Concession de licence n°384563 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 4 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400711 - Publication au BOPI 2004-10-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Matériaux de construction métalliques; serrurerie et quincaillerie métallique. Matériaux de construction non métalliques. Volets, persiennes, stores, fenêtres, autres fermetures et ouvertures du bâtiment, en bois ou en matières plastiques. Constructions et réparations; services d'installation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.