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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMETURES LOIRE OCÉAN
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AÇORES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AÇORES
FERMETURES LOIRE OCÉAN, SAS

Numéro de dépôt :
3959356
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2022
AÇORES de FERMETURES LOIRE OCÉAN

Présentation de la marque AÇORES

Déposée le 5 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMETURES LOIRE OCÉAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AÇORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMETURES LOIRE OCÉAN domicilié(e) 6 rue du Chapelet - 49340 - VEZINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 647 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERMETURES LOIRE OCEAN, M. GIRARD Patrice domicilié(e) 6 rue du Chapelet - 49340 - VEZINS - France.

La marque AÇORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AÇORES est expirée depuis le 5 novembre 2022.

FERMETURES LOIRE OCÉAN a également déposé les autres marques suivantes : MAJORQUE , AQUARIUS , HAWAI , PACIFIQUE , WALI'S VOLETS ROULANTS PORTES DE GARAGE , PURE VISION , LAGON , FIDJI , ECO THERMIC , CORALIA


FERMETURES LOIRE OCÉAN, SAS - 6 rue du Chapelet - 49340 - VEZINS - France - SIREN 392647517


FERMETURES LOIRE OCEAN, M. GIRARD Patrice - 6 rue du Chapelet - 49340 - VEZINS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.