Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CURVA
Numéro de dépôt :
1143253
Date de dépôt :
15/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CURVA
Déposée le 15 juillet 1980 par Fermetures L. GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CURVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CURVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fermetures L. GARNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°19294 - Publication au BOPI 1980-059