Déposée le 2 janvier 1996 par la société FERMETURES HENRI PEYRICHOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEIGNOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est la société FERMETURES HENRI PEYRICHOU domicilié(e) ZA AMBROISE, RN 117, B.P. 9, 40390 ST MARTIN DE SEIGNANX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 366 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERMETURES HENRI PEYRICHOU - France.
La marque SEIGNOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERMETURES HENRI PEYRICHOU - ZA AMBROISE, RN 117, B.P. 9, 40390 ST MARTIN DE SEIGNANX CEDEX - France - SIREN 775637366
FERMETURES HENRI PEYRICHOU - France
Errata - Publication au BOPI 1996-11
Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329871 - Publication au BOPI 2001-09-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06
Métaux communs jeux, jouets Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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