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Marques déposées par la société FERMETURES HENRI PEYRICHOU
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CASTELADOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTELADOUR
FERMETURES HENRI PEYRICHOU

Numéro de dépôt :
96604272
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque CASTELADOUR

Déposée le 2 janvier 1996 par la société FERMETURES HENRI PEYRICHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTELADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la société FERMETURES HENRI PEYRICHOU domicilié(e) ZA AMBROISE, RN 117, B.P. 9, 40390 ST MARTIN DE SEIGNANX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERMETURES HENRI PEYRICHOU - France.

La marque CASTELADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTELADOUR est expirée depuis le 2 janvier 2006.

FERMETURES HENRI PEYRICHOU a également déposé les autres marques suivantes : ROULHERMETIC , ABRILAND , HP FERMETURES & MENUISERIES HENRI PEYRICHOU Entrez dans un monde sur mesure , HP LAND , SEIGNOSSE


FERMETURES HENRI PEYRICHOU - ZA AMBROISE, RN 117, B.P. 9, 40390 ST MARTIN DE SEIGNANX CEDEX - France - SIREN 775637366


FERMETURES HENRI PEYRICHOU - France


Errata - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329872 - Publication au BOPI 2001-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Métaux communs, meubles. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroir), cadres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.