Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
1247481
Date de dépôt :
16/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2023
Présentation de la marque GROOM
Déposée le 16 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMETURES GROOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GROOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMETURES GROOM domicilié(e) Z.I. de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 617 901 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France .
La marque GROOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GROOM est expirée depuis le 16 septembre 2023.
FERMETURES GROOM a également déposé les autres marques suivantes : L I O B , DYNA-LIOB , LAISSEZ LE FERMER LA PORTE
Déposant :
FERMETURES GROOM, Société par actions simplifiée - Z.I. de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France - SIREN 332617901
Mandataire :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Historique :
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2003 n°2249401 - Publication au BOPI 2003-09-15
Renouvellement sans limitation n°2023277 - Publication au BOPI 1993-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Inscription - Transmission de propriété n°25565 - Publication au BOPI
Inscription le 19 février 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°387259 - Publication au BOPI 2004-02-19
Renouvellement sans limitation le 9 août 2013 n°2537237 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-09
Classe 00
Ferme-portes, pivots de sol, dispositifs pour la fermeture des portes, hydrauliques ou non.
Classe 06 - Produit
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Classe 07 - Produit
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
