Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERMETURES F.M.B. VENDÔME
/
SYLVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVA
FERMETURES F.M.B. VENDÔME, société anonyme, 12, rue du 20| Chasseurs, à VENDOME (Loir-&-Cher).

Numéro de dépôt :
1187639
Date de dépôt :
17/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SYLVA

Déposée le 17 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) FERMETURES F.M.B. VENDÔME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMETURES F.M.B. VENDÔME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SYLVA est expirée depuis le 17 novembre 1991.

FERMETURES F.M.B. VENDÔME a également déposé les autres marques suivantes : WINDOME , HAMO-Z , CLAR , DROP , ALUGARDEN , LUMINO , LUMIDRAP , WINDSTOP , ANTIFLEX , SORELLA


FERMETURES F.M.B. VENDÔME, société anonyme, 12, rue du 20| Chasseurs, à VENDOME (Loir-&-Cher). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16

Inscription - Transmission de propriété n°18884 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°3967 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°3965 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°3966 - Publication au BOPI

Charpente, menuiserie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.