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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERMETURE AILEE
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AILEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AILEE
FERMETURE AILEE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1348067
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/1996

Présentation de la marque AILEE

Déposée le 26 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) FERMETURE AILEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AILEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMETURE AILEE domicilié(e) avenue du Général Leclerc, AIRAINES (Somme). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque AILEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AILEE est expirée depuis le 26 mars 1996.

FERMETURE AILEE a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR , AILEE , TISSLON


FERMETURE AILEE, société anonyme - avenue du Général Leclerc, AIRAINES (Somme). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, notamment les articles comportant des fermetures à glissière.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, notamment les articles comportant des fermetures à glissière.Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment articles comportant des fermetures à glissière. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, notamment les articles comportant des fermetures à glissière.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.