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Marques déposées par FERMETAL
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ARVERNE CLOTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARVERNE CLOTURE
FERMETAL

Numéro de dépôt :
1064598
Date de dépôt :
07/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib. Clermont-Ferrand

Présentation de la marque ARVERNE CLOTURE

Déposée le 7 février 1978 par FERMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. Clermont-Ferrand), la marque française « ARVERNE CLOTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERMETAL domicilié(e) (S.A.), R.N. 89 63370 LEMPDES - - France.

La marque ARVERNE CLOTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARVERNE CLOTURE est expirée depuis le 7 février 1988.

FERMETAL a également déposé les autres marques suivantes : Fm Fermetal , FERMETAL


FERMETAL - (S.A.), R.N. 89 63370 LEMPDES - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012

Clôtures de jardin.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.