Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Fermes Bio.coop
Fermes Bio.coop, Union de coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4196445
Date de dépôt :
13/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Fermes Bio.coop de Fermes Bio.coop

Présentation de la marque Fermes Bio.coop

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2015 par la société Fermes Bio.coop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fermes Bio.coop »

Le déposant est la société Fermes Bio.coop domicilié(e) Sentier de la Fontaine, Route de Noyers - 89310 - NITRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 071 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fermes Bio.coop, M. Jean Buet domicilié(e) Sentier de la Fontaine, Route de Noyers - 89310 - NITRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Fermes Bio.coop, Union de coopérative agricole - Sentier de la Fontaine, Route de Noyers - 89310 - NITRY - France - SIREN 804071553


Fermes Bio.coop, M. Jean Buet - Sentier de la Fontaine, Route de Noyers - 89310 - NITRY - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 30 septembre 2015 - Retrait total n°654996 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30

Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons.