Déposée le 13 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMENTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FERMENTEC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMENTEC domicilié(e) 3, chemin des Pierres Blanches - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 648 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERMENTEC, Monsieur André CURTIL domicilié(e) 3, chemin des Pierres BLANCHES - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERMENTEC est expirée depuis le 13 décembre 2019.
FERMENTEC, Société à Responsabilité Limitée - 3, chemin des Pierres Blanches - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France - SIREN 394648893
FERMENTEC, Monsieur André CURTIL - 3, chemin des Pierres BLANCHES - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412181 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03
Appareils et instruments servant à la régulation, à la conduite, à la supervision des fermenteurs. Fermenteurs. Appareils à vapeur, autoclaves. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Essais de matériaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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