Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS'ALG
FERMENTALG, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4034746
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2023
TRANS\'ALG de FERMENTALG

Présentation de la marque TRANS'ALG

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) FERMENTALG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANS'ALG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMENTALG domicilié(e) 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 935 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERMENTALG, M. PIERRE CALLEJA domicilié(e) 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque TRANS'ALG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS'ALG est expirée depuis le 24 septembre 2023.

FERMENTALG a également déposé les autres marques suivantes : PROLEALG , PROLEALG , micr'alg , FERMENTALG , DHA 400 ORIGINS , FERMENTALG OCEAN GREEN ENERGY , CHLOREL'ALG , DHA ORIGINS 510 , LES MOLECULES VERTES DES MICROALGUES , ProteAlg


FERMENTALG, SOCIETE ANONYME - 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 509935151


FERMENTALG, M. PIERRE CALLEJA - 4 RUE RIVIERE - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.