Marque enregistrée - Marque en vigueur

KALVEA
FERMENTALG

Numéro de dépôt :
4584912
Date de dépôt :
26/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2029
KALVEA de FERMENTALG

Présentation de la marque KALVEA

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par FERMENTALG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KALVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est FERMENTALG domicilié(e) 4 rue Rivière - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INES PI, Madame Laetitia CANEZZA domicilié(e) 245 Lagarde - 46090 - BELLEFONT LA RAUZE - France.

La marque KALVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KALVEA arrivera à expiration en date du 26 septembre 2029.

FERMENTALG a également déposé les autres marques suivantes : PROLEALG , PROLEALG , micr'alg , FERMENTALG , FERMENTALG OCEAN GREEN ENERGY , DHA 400 ORIGINS , CHLOREL'ALG , DHA ORIGINS 510 , LES MOLECULES VERTES DES MICROALGUES , ProteAlg


FERMENTALG - 4 rue Rivière - 33500 - LIBOURNE - France


INES PI, Madame Laetitia CANEZZA - 245 Lagarde - 46090 - BELLEFONT LA RAUZE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Inscription le 19 octobre 2020 - Renonciation partielle n°798500 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-19

Protéine [matière première] ; protéines pour l'industrie alimentaire ; protéines, antioxydants et vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; enzymes pour l'industrie alimentaire ; pectine pour l'industrie alimentaire ; vitamines destinées à l'industrie alimentaire ; amidon à usage industriel ; enzymes à usage industriel ; engrais à base d'acides aminés ; matières filtrantes [substances végétales] ; acides gras, acides gras polyinsaturés ; esters produits à partir d’acides gras [pour procédés de fabrication] ; préparations d’oligo-éléments pour les plantes ; fertilisants à base d’algues ;

Compléments alimentaires à base de protéines ; compléments alimentaires à base de plantes, vitamines, minéraux, acides gras, algues et oligo-éléments à usage non médical ; substances et produits diététiques à usage non médical ; suppléments diététiques riches en fibres ; compléments nutritionnels ; extraits de plantes à usage pharmaceutique ; compléments nutritionnels pour bébés ; laits en poudre pour bébés ; boissons et aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés, aliments contenant des céréales et/ou préparations à base de céréales pour bébés ; compléments nutritionnels pour animaux ; huiles et émulsions à usage médical contenant des acides gras ; substances et produits diététiques à usage médical ; antioxydants à usage médical ; additifs alimentaires, à savoir huiles marines, huiles végétales, acides gras à usage médical ou paramédical ; préparations d'huiles marines destinées aux compléments alimentaires à usage médical ; préparations nutritionnelles avec des Oméga-3 à usage médical ; compléments alimentaires à base d'huiles riches en acides gras polyinsaturés Oméga 3 à usage médical ou paramédical ; compléments alimentaires à base d'huiles marines à usage médical ou paramédical ; compléments alimentaires à base d'huiles de poissons à usage médical ou paramédical ; lipides nutritionnels en tant qu'additifs pour produits alimentaires à usage médical ou paramédical ; huiles à usage médical, y compris huile de poisson, huile de foie de morue, huile de thon, huile d'onagre ; huiles micro-encapsulées à usage médical ; huiles émulsionnées à usage médical ; substances nutritionnelles et diététiques sous forme de capsules et de tablettes à usage médical ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; purée de légumes ; huiles et graisses comestibles ; huiles et graisses comestibles contenant des acides gras ; plats préparés essentiellement à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, oeufs, lait, huiles et graisses comestibles et/ou fromage ; matières grasses destinées à la fabrication de graisses comestibles ; graisses ; ingrédients pour produits alimentaires sous forme de poudres, huiles et/ou émulsions contenant des acides gras ; mélanges de graisses (comestibles) ; algues comestibles préparées ; extraits d'algues à usage alimentaire ; boissons lactées enrichies en protéines ; produits laitiers fermentés enrichis en protéines ;

Sels, assaisonnements, arômes et condiments ; condiments en poudre ; amidon à usage alimentaire ; poudres pour gâteaux ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires ; pétales de maïs ; céréales ; farine et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; pizzas ; plats préparés essentiellement à base de riz, pâtes alimentaires, pain, farine, céréales, muesli et/ou chocolat ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; huiles ; arômes alimentaires (autres que les huiles essentielles) ; exhausteurs de goût pour les aliments [autres que les huiles essentielles] ; algues [condiment], produits alimentaires à base d’algues ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; essences pour la fabrication de boissons sans alcool autres qu’huiles essentielles ; boissons à base de protéines.