Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par FERMENTALG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KALVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-42 du 18 octobre 2019.
Le déposant est FERMENTALG domicilié(e) 4 rue Rivière - 33500 - LIBOURNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INES PI, Madame Laetitia CANEZZA domicilié(e) 245 Lagarde - 46090 - BELLEFONT LA RAUZE - France.
La marque KALVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERMENTALG - 4 rue Rivière - 33500 - LIBOURNE - France
INES PI, Madame Laetitia CANEZZA - 245 Lagarde - 46090 - BELLEFONT LA RAUZE - France
Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03
Inscription le 19 octobre 2020 - Renonciation partielle n°798500 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-19
Protéine [matière première] ; protéines pour l'industrie alimentaire ; protéines, antioxydants et vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; enzymes pour l'industrie alimentaire ; pectine pour l'industrie alimentaire ; vitamines destinées à l'industrie alimentaire ; amidon à usage industriel ; enzymes à usage industriel ; engrais à base d'acides aminés ; matières filtrantes [substances végétales] ; acides gras, acides gras polyinsaturés ; esters produits à partir d’acides gras [pour procédés de fabrication] ; préparations d’oligo-éléments pour les plantes ; fertilisants à base d’algues ;
Compléments alimentaires à base de protéines ; compléments alimentaires à base de plantes, vitamines, minéraux, acides gras, algues et oligo-éléments à usage non médical ; substances et produits diététiques à usage non médical ; suppléments diététiques riches en fibres ; compléments nutritionnels ; extraits de plantes à usage pharmaceutique ; compléments nutritionnels pour bébés ; laits en poudre pour bébés ; boissons et aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés, aliments contenant des céréales et/ou préparations à base de céréales pour bébés ; compléments nutritionnels pour animaux ; huiles et émulsions à usage médical contenant des acides gras ; substances et produits diététiques à usage médical ; antioxydants à usage médical ; additifs alimentaires, à savoir huiles marines, huiles végétales, acides gras à usage médical ou paramédical ; préparations d'huiles marines destinées aux compléments alimentaires à usage médical ; préparations nutritionnelles avec des Oméga-3 à usage médical ; compléments alimentaires à base d'huiles riches en acides gras polyinsaturés Oméga 3 à usage médical ou paramédical ; compléments alimentaires à base d'huiles marines à usage médical ou paramédical ; compléments alimentaires à base d'huiles de poissons à usage médical ou paramédical ; lipides nutritionnels en tant qu'additifs pour produits alimentaires à usage médical ou paramédical ; huiles à usage médical, y compris huile de poisson, huile de foie de morue, huile de thon, huile d'onagre ; huiles micro-encapsulées à usage médical ; huiles émulsionnées à usage médical ; substances nutritionnelles et diététiques sous forme de capsules et de tablettes à usage médical ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; purée de légumes ; huiles et graisses comestibles ; huiles et graisses comestibles contenant des acides gras ; plats préparés essentiellement à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, oeufs, lait, huiles et graisses comestibles et/ou fromage ; matières grasses destinées à la fabrication de graisses comestibles ; graisses ; ingrédients pour produits alimentaires sous forme de poudres, huiles et/ou émulsions contenant des acides gras ; mélanges de graisses (comestibles) ; algues comestibles préparées ; extraits d'algues à usage alimentaire ; boissons lactées enrichies en protéines ; produits laitiers fermentés enrichis en protéines ;
Sels, assaisonnements, arômes et condiments ; condiments en poudre ; amidon à usage alimentaire ; poudres pour gâteaux ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires ; pétales de maïs ; céréales ; farine et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; pizzas ; plats préparés essentiellement à base de riz, pâtes alimentaires, pain, farine, céréales, muesli et/ou chocolat ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; huiles ; arômes alimentaires (autres que les huiles essentielles) ; exhausteurs de goût pour les aliments [autres que les huiles essentielles] ; algues [condiment], produits alimentaires à base d’algues ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; essences pour la fabrication de boissons sans alcool autres qu’huiles essentielles ; boissons à base de protéines.
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